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TreasuryXpress, fournisseur de solutions de gestion de trésorerie basées sur le cloud pour les entreprises et les banques, implanté en France, au Liban, aux Etats-Unis, et au Royaume-Uni, rejoint ainsi le groupe Bottomline Technologies, fournisseur de ... lire la suite
La loi de finances pour 2021 comporte de nombreuses mesures intéressantes notamment pour les particuliers et les entreprises touchés par les conséquences économiques de la crise sanitaire. Nous avons souhaité partager avec vous quelqu’une de ces ... lire la suite
Dans nos newsletters « Marques » du 25 juin et du 24 septembre 2020, nous rappelions l’obligation incombant au titulaire d’une marque de faire un usage sérieux de celle-ci dans les 5 ans suivant son enregistrement et, au-delà de cette période, ... lire la suite
Jusqu’à présent, dans le cadre d’une opération de fusion-absorption, la responsabilité pénale de la société absorbante pour des faits commis par la société absorbée avait toujours été écartée sur la base du principe de personnalité des peines ... lire la suite
Vos avocats et partenaires vous souhaitent une belle année Schmidt Brunet Litzler Sara Badr Schmidt
En cette fin d’année 2020, nous tenions à vous remercier pour votre fidèle lecture et nous vous proposons un petit quiz pour tester vos connaissances en droit social. Une façon ludique de réviser tout ce qui nous a paru important de partager avec vous ... lire la suite
Le Guide Décideurs 2020 a classé notre département Fiscalité parmi les meilleurs cabinets sur les quatre pratiques suivantes : fiscalité des LBO, fiscalité des transactions, fiscalité des associations et organismes à but non lucratif, et contentieux fiscal ... lire la suite
A l’approche des fêtes de fin d’année, les entreprises peuvent être amenées à offrir des cadeaux à leurs clients. Ces cadeaux font l’objet d’un régime fiscal spécifique, que ce soit en matière d’impôt sur les bénéfices ou en ... lire la suite
Schmidt Brunet Litzler a conseillé Welcome at Work, le leader du marché des services innovants pour les immeubles de bureau, dans sa levée de fonds auprès de Generis Capital Partners et du fonds Ville de demain du Programme d’Investissements ... lire la suite
Protéger son œuvre artistique par le droit des marques, est-ce possible ? Oui, sous réserve que l’intention qui sous-tend cette recherche de protection soit celle d’une protection de l’œuvre à titre de marque. Ainsi, le déposant ... lire la suite