![\"Droit](\"https:\/\/www.sbl.eu\/wp-content\/uploads\/SBL_Taxi-pour-noctambules_WEB-300x184.jpg\")
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Tintin, Milou, Capitaine Haddock, Dupont&Dupond, Professeur Tournesol, la Castafiore<\/em>. Ces personnages appartiennent au domaine culturel international et interg\u00e9n\u00e9rationnel. Le grand public les conna\u00eet, ainsi que Herg\u00e9, son cr\u00e9ateur.<\/p>\n Leur notori\u00e9t\u00e9 n’est plus \u00e0 d\u00e9montrer.<\/p>\n Leur protection par le droit d’auteur ne fait pas de doute non plus.<\/p>\n Est-il possible de reprendre et int\u00e9grer ces cr\u00e9ations au sein d’une \u0153uvre distincte, de genre et de ton diff\u00e9rents, sans autorisation pr\u00e9alable des ayants droits ?<\/p>\n C’est la question \u00e0 laquelle le Tribunal judiciaire de Rennes a d\u00fb r\u00e9pondre, dans le cadre d’une action en contrefa\u00e7on \u2013 notamment – form\u00e9e par la Soci\u00e9t\u00e9 Moulinsart, en sa qualit\u00e9 de titulaire des droits d’auteur d’exploitation de l’\u0153uvre de Herg\u00e9, notamment \u00ab Les Aventures de Tintin<\/em> \u00bb, aux c\u00f4t\u00e9s de la l\u00e9gataire universelle de M. Georges REMI, alias<\/em> Herg\u00e9, pour atteinte au droit moral de Herg\u00e9, plus pr\u00e9cis\u00e9ment atteinte au respect et \u00e0 l’int\u00e9grit\u00e9 de son \u0153uvre.<\/p>\n L’objet du litige ? Des \u0153uvres de l’artiste Xavier Marabout, plus pr\u00e9cis\u00e9ment 24 toiles mettant en sc\u00e8ne Tintin<\/em> \u2013 et d’autres personnages des albums de Tintin<\/em> – dans un d\u00e9cor emprunt aux \u0153uvres picturales du peintre Edouard Hopper et une atmosph\u00e8re qualifi\u00e9e d’ \u00ab \u00e9rotique<\/em> \u00bb par les ayant-droits d’Herg\u00e9. Pour exemple :<\/p>\n La pr\u00e9sence de personnages f\u00e9minins \u00ab \u00e9rotis\u00e9s \u00bb aux c\u00f4t\u00e9s de Tintin, dans les toiles litigieuses, constituait un des faits majeurs reproch\u00e9s \u00e0 l’artiste Marabout :<\/p>\n En d\u00e9fense, sur le fond, l’artiste invoquait notamment l’exception de parodie, pr\u00e9vue par l’article L. 122-5 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, laquelle rel\u00e8ve du principe \u00e0 valeur constitutionnelle de la libert\u00e9 d’expression.<\/p>\n Aux termes de cet article, L’enjeu \u00e9tait donc la reconnaissance \u2013 ou le rejet \u2013 de l’exception de parodie pour ces \u0153uvres litigieuses.<\/p>\n La d\u00e9cision du Tribunal de Rennes \u00e9tait attendue.<\/p>\n Celui-ci s’est prononc\u00e9 le 10 mai, apr\u00e8s avoir mis en balance le droit de propri\u00e9t\u00e9 qu’est le droit d’auteur avec la libert\u00e9 d’expression.<\/p>\n Apr\u00e8s avoir minutieusement analys\u00e9 les \u0153uvres litigieuses, le Tribunal a retenu l’exception de parodie, gr\u00e2ce aux \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/p>\n Le Tribunal ajoute \u00e0 cet \u00e9gard que les \u0153uvres litigieuses ne d\u00e9nigrent pas l’\u0153uvre premi\u00e8re de Herg\u00e9 car \u00ab il ne s’agit pas de repr\u00e9sentations \u00e0 caract\u00e8re pornographique (\u2026)<\/em> \u00bb mais \u00ab les sc\u00e8nes sont seulement sexualis\u00e9es par la pr\u00e9sence de femmes sans doute suggestives du d\u00e9sir mais \u00e0 l’exclusion de toute repr\u00e9sentation d’un acte sexuel<\/em> \u00bb.\n<\/li>\n<\/ul>\n Au terme de cette analyse, le Tribunal a conclu que les \u0153uvres litigieuses b\u00e9n\u00e9ficiaient de l’exception de parodie, permettant \u00e0 son auteur de reproduire des \u0153uvres de Herg\u00e9 sans autorisation pr\u00e9alable des ayant-droits de ce dernier et sans que cela ne constitue une contrefa\u00e7on.<\/p>\n La Soci\u00e9t\u00e9 Moulinsart et Mme Rodwell ont ainsi \u00e9t\u00e9 d\u00e9bout\u00e9s de l’ensemble de leurs demandes en contrefa\u00e7on de droits d’auteur & atteinte au droit moral de Herg\u00e9.<\/p>\n Il ne peut \u00eatre exclu que la Soci\u00e9t\u00e9 Moulinsart interjette appel de cette d\u00e9cision. En effet, comment ne pas consid\u00e9rer cette d\u00e9cision comme ouvrant la porte aux inspirations parodiques diverses et nombreuses, non contr\u00f4l\u00e9es et susceptibles de porter atteinte au droit moral de Herg\u00e9 ?<\/p>\n Ceci \u00e9tant, Les aventures judiciaires de Tintin ne touchent pas \u00e0 leur fin.<\/p>\n![\"](\"https:\/\/www.sbl.eu\/wp-content\/uploads\/SBL_nightawks-300x164.jpg\")
<\/p>\nNightawks (1942) de Edward Hopper (Art Institute Chicago)<\/div>\n<\/p>\n![\"Petit](\"https:\/\/www.sbl.eu\/wp-content\/uploads\/SBL_tintin-300x225.jpg\")
<\/p>\nLe petit caf\u00e9 du matin, Marabout, 2016<\/div>\n<\/p>\n
\n\u00ab Lorsque l’\u0153uvre a \u00e9t\u00e9 divulgu\u00e9e, l’auteur ne peut interdire (\u2026) 3\u00b0 Sous r\u00e9serve que soient indiqu\u00e9s clairement le nom de l’auteur et la source : 4\u00b0 La parodie, le pastiche et la caricature, compte-tenu des lois du genre \u00bb.<\/p>\n\n
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\nUne autre d\u00e9cision, opposant droits d’auteur de Herg\u00e9 et libert\u00e9 d’expression artistique, est attendue tr\u00e8s prochainement. Celle du Tribunal correctionnel de Marseille, le 17 juin prochain, dans une affaire opposant la Soci\u00e9t\u00e9 Moulinsart \u00e0 l’artiste fran\u00e7ais connu sous le nom Peppone qui a r\u00e9alis\u00e9 des bustes en r\u00e9sine de Tintin.<\/p>\n